Mentions légales

────────────────────────
MENTIONS LÉGALES
────────────────────────

Le présent site internet accessible à l’adresse https://modelaya.com
est édité par : Modelaya

Micro-entreprise
Dirigeante : Demaret Elisa
Siège social : 23 rue du Pellerin, 44640 Saint-Jean-de-Boiseau, France
SIRET : 994 015 931 00011
TVA : Franchise en base de TVA – non assujettie à la TVA (article 293 B du CGI)
Capital social : Aucun

Contact :
Adresse e-mail : contact@gmail.com

La micro-entreprise n’est pas immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés ni au Répertoire des Métiers.

Hébergement

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.
151 O’Connor Street
Ground floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Site web : https://www.shopify.com

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site modelaya.com (textes, images, visuels, photographies, illustrations, logo, créations, designs, éléments graphiques, structure du site, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation ou exploitation de tout ou partie du site, par quelque moyen que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Responsabilité

Modelaya met tout en œuvre pour assurer l’exactitude des informations diffusées sur le site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs, omissions ou d’un mauvais usage des informations présentes.

Modelaya ne peut être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès ou de l’utilisation du site.

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Modelaya n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.